COORDINATION SECURITE SANTE - NIV. B
06/2024 - Validation de la Formation en Coordination Sécurité Santé - NIV. B | IFA-PME
En vue de garantir la sécurité des travailleurs sur chantier, les DIRECTIVES EUROPEENNES 89/391/CEE + 92/57/CEE ont instauré les dispositions suivantes :
- AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG - Mémorial A122 du 21/08/2008
- EN BELGIQUE - CODE BIEN ETRE AU TRAVAIL DU 4/08/1996 + AR 25/01/2001
A quelques nuances ou nomenclatures près, ces obligations pour tout chantier >2001 (BEL) | >2008 (LU) sont assez similaires sur les 2 territoires.
Par exemple, la Belgique vient de reconnaître la SILICE CRISTALINE comme maladie liée au travail, le G-D Luxembourg lui emboitera le pas, sans nul doute, dans les mois qui suivent. Il convient de protéger les travailleurs avec des Equipements de Protection Individuelle (EPI) adpatés, mais aussi, surtout et avant tout, d'adapter les outils en fonction du dégagement de poussière qu'ils génèrent.
Même si cela semble rébarbatif et coûteux, les documents mentionnés dans ces règlements peuvent aussi vous être utiles en cas d'intervention ultérieure ou de litige sur l'ouvrage construit.
Le Coorinateur Sécurité Santé - Niv. B (LU et BEL) réalisera pour vous :
- Le Journal de Coordination
- Le Plan de Sécurité et Santé
- Le Dossier d'Intervention Ultérieure
Le Journal de Coordination
Il consigne les mesures de sécurité des travailleurs en fonction des étapes utiles à la réalisation et à la vie de l'ouvrage. Ces mesures sont généralement décidées en présence du Maître d'Ouvrage pendant la phase de conception.
Le Plan de Sécurité et Santé (PSS (BEL) - PGSS (LU)- PPSS (LU))
il accompagne le bordereau de soumission (demande de prix à l'entreprise) pour que celle-ci puisse prendre en considération les mesures spécifiques dédiées à la sécurité du chantier visé. Ces mesures ont un coût (supporté finalement par le Maîre d'Ouvrage) qui devra être intégré à l'offre de l'entreprise.
Le PSS, en relation directe avec le projet, contiendra une analyse de risques spécifiques selon les travaux projetés et la nature des dangers potentiels.
Le Dossier d'Intervention Ultérieure (DIU (BEL)) ou Dossier Adapté aux Caractéristiques de l'Ouvrage (LU)
Selon l'ampleur du chantier, le DIU contient les éléments suivants (minimum en gras) :
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Eléments constitutifs d’un DIU |
DIU SIMPL |
DIU CPLT |
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les informations relatives aux éléments structurels et essentiels de l’ouvrage |
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les informations relatives à la nature et l’endroit des dangers décelables ou cachés, notamment les conduits utilitaires incorporés |
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les plans qui correspondent effectivement à la réalisation et la finition |
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l’identification des matériaux utilisés. |
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les éléments architecturaux, techniques et organisationnels qui concernent la réalisation, la maintenance et l’entretien de l’ouvrage |
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les informations pour les exécutants de travaux ultérieurs prévisibles, notamment la réparation, le remplacement ou le démontage d’installations ou d’éléments de construction |
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la justification pertinente des choix en ce qui concerne entre autres les modes d’exécution, les techniques, les matériaux ou les éléments architecturaux. |
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Ce DIU complété, accompagne la vie du bâtiment, il est primoridal et permet d'économiser des frais considérables en cas de travaux sur l'ouvrage et/ou de discussions en litige lors de sa vente.
Et vous ? Habitez-vous dans une construction post-2001 (BEL) ou post-2008 (LU) ? Quid de votre DIU ? L'avez-vous réalisé ? L'avez-vous réclamé au promoteur ou au vendeur ?
